Comme promis,
NewsLetterOnline.net revient en ligne. En attendant de replonger dans le
feuilleton Hadopi, penchons-nous sur une autre information sur le piratage qui
fait décidément la une de l’actualité.
C’est via le service de microblogging Twitter que Peter Sunde, l’un des créateurs du
controversé The Pirate Bay, l’un des plus importants trackers BitTorrent au
monde avec 22 millions d’utilisateurs, a annoncé (avant même le verdict) que le
site avait perdu son procès contre les industries culturelles (ironisant sur
l’existence d’une fuite sur le jugement, identique à ce qui se passe dans
l’industrie cinématographique). Ainsi, les 3 fondateurs (Gottfrid Svartholm, 24
ans, Peter Sunde, 30 ans, et Fredrik Neij, 30 ans) ainsi que l’investisseur
Carl Lundstrom, 48 ans, ont été lourdement condamnés à 1 an de prison ferme.
Ils sont en outre condamnés collectivement à verser 30 millions de couronnes
suédoises (2,7 millions d’euros) aux principales majors (Warner Bros, Sony
Music, EMI et Columbia), ce qui représente un tiers de ce que ces derniers
réclamaient. Si l'on en croit l'accusation, les 4 condamnés ne devraient pas
avoir beaucoup de difficultés à payer cette somme puisque lors du procès, elle
avait indiqué que The Pirate Bay générait 1,2 million de dollars de bénéfices
par an. Toutefois, les 4 suédois ont indiqué que l’argent tiré des ventes
d'espaces publicitaires était utilisé pour couvrir la maintenance du site (et
non pour en tirer profit). Ils ont bien évidemment déjà annoncé leur intention
de faire appel. Ils appellent de plus les internautes au calme, en expliquant
que le site ne fermera pas (ils avaient déjà menacé de délocaliser les serveurs
hors de Suède en cas de défaite). Peter Sunde indique ainsi sur son compte
Twitter que « rien ne va arriver à The Pirate Bay, à nous personnellement
ou au partage de fichiers - C'est juste un théâtre pour les médias ». Ils
tentaient, en vain, d’expliquer aux juges que leur site n’hébergeait aucun
fichier illégal, comparant The Pirate Bay à un moteur de recherche, donc un
simple intermédiaire technique. Le tribunal de Stockholm ne semble donc pas les
avoir suivis sur ce terrain, ayant choisi de les condamner pour complicité de
violation de la loi sur les droits d’auteur. Ce jugement faire suite au
durcissement de la législation suédoise, le parlement du pays ayant récemment
adopté un texte contre le téléchargement de contenus protégés sur
Internet. Cette loi, entrée en vigueur le 1er avril dernier, transpose la
directive européenne sur le renforcement des droits de propriété
intellectuelle. http://thepiratebay.org/blog
Sans surprise, de leur côté, les industries culturelles crient victoire, cette
bataille étant pour elles symbolique dans leur lutte contre le piratage sur
Internet ( http://www.ifpi.org/content/section_news/20090417.html
). Selon John Kennedy, le président de l'IFPI, « le procès des opérateurs
de The Pirate Bay portait sur la défense des droits des créateurs, la
confirmation de l'illégalité de ce genre de services et la création d'un
environnement honnête pour des services musicaux légaux qui respectent les
droits de la communauté des créateurs, c'est une bonne nouvelle pour tous ceux
qui, en Suède et même dans le monde, vivent grâce à une activité créatrice
et doivent maintenant savoir que leurs droits sont protégés par la
loi ». The Pirate Bay avait l’habitude de tourner en dérision leur lutte
contre le piratage, et avait même récemment annoncé un service
nommé IPREDator, permettant
d’anonymiser le partage de fichiers. Il faut néanmoins rappeler que le procès
ne devrait avoir aucun impact sur le piratage sur Internet…
Mise à jour du 20 avril 2009 : Conséquence immédiate de la
condamnation des créateurs du site The Pirate Bay : le Parti Pirate de Suède
(Piratpartiet) a vu son nombre de membres augmenter de 3000 en seulement 7
heures après le verdict, portant le nombre total d’adhérents à 17.799. Et après
le week-end, ce nombre a dépassé les 34.000, faisant donc de Piratpartiet la
quatrième force politique de Suède, doublant le Parti Liberal, après avoir
dépassé le parti Ecologiste et le Parti de Gauche, et menaçant désormais le
Parti Centriste. En outre, il devient le parti suédois rassemblant le plus de
jeunes. D’ailleurs, selon un sondage réalisé en décembre dernier, 21 % des
Suédois se déclarent prêts à voter pour le Parti Pirate aux élections
européennes du 7 juin prochain. Notez enfin que le Parti a organisé après la
condamnation de The Pirate Bay une manifestation dans les rues de Stockholm
pour défendre le site, réunissant ainsi plusieurs centaines de partisans. Dans
le même temps, le site de l'IFPI subissait une nouvelle attaque de type
DDoS...
D’autre part, les forces de l’ordre ayant restitué les serveurs du site, saisis
lors de la perquisition de 2006, l’un d’entre eux a été acheté par le Musée
national de Suède de Science et Technologie pour la modique somme de 2000
couronnes (185 €), pour la placer dans une section du musée dédiée aux
inventions ayant apporté une révolution dans le quotidien des hommes (ce qui ne
devrait pas faire rire les industries culturelles…).
Pour finir, le procès pourrait connaitre un rebondissement inattendu, suite à
la fuite concernant la décision de justice avant même le verdict des juges. Une
enquête va en effet être menée par la police, sur demande du tribunal
d’instance, avec le risque d’entrainer la nullité du jugement.
Mise à jour du 3 mai 2009 : Le Piratpartiet est en passe de
devenir le troisième parti de Suède en terme de nombre d'adhérents, avec 42626
membres contre 43211 pour le Centre. Mieux : selon un sondage, le parti Pirate
recueillerait 5,1 % des intentions de vote aux élections européennes du 7 juin,
ce qui lui permettrait d'obtenir un siège au Parlement. Outre la condamnation
de The Pirate Bay, la popularité soudaine de ce parti s'explique également par
l'adoption de la loi antipiratage IPRED (Intellectual Property Rights
Enforcement Directive), qui impose aux FAI de divulguer aux ayants droit les
données de trafic et l'identité des internautes à partir d'une adresse IP sur
simple demande. Suite à la mise en place de cette loi, le trafic Internet avait
chuté en Suède de 30 à 50 % dès le premier jour (il reste toutefois équivalent
au trafic d'il y a un an). C'est pourquoi The Pirate Bay avait annoncé son
fameux service IPREDator (voir ci-dessus). Mais les FAI voient d'un mauvais
oeil cette nouvelle obligation. Ainsi, 3 d'entre eux (Tele2, All Tele et
Bahnhof) ont annoncé qu'ils supprimeraient désormais toutes les traces de
connexion de leurs clients pour faire échec à cette loi, une attitude condamnée
par l'IFPI.
Les
administrateurs français du site warez semi-privé SnowTigers, qui est l’un des
plus importants trackers BitTorrent (1969ème site le plus visité au monde selon
Netcraft), ont été interpellés en région parisienne et à Toulouse suite a une
plainte de l’Alpa (Association de lutte contre le piratage audiovisuel). 21
serveurs et des supports de sauvegarde des bases SQL du site ont été saisis en
France, toutefois la majorité des serveurs du site se situent en dehors du pays
(Pays-Bas et Canada principalement) et auraient été depuis vidés de leurs
contenus. L’Alpa estime qu’il s’agit d’une « organisation clairement
criminelle [...] qui a engrangé plusieurs centaines de milliers d'euros »
(une estimation néanmoins contestée). Le site, qui était accessible uniquement
sur invitation, possédait en effet plus de 143.000 membres actifs, et proposait
des films, logiciels, jeux et musiques piratés. L’Alpa menace désormais les
utilisateurs de ce site de représailles, en particulier ceux ayant fait des
dons via Paypal ainsi que « les très gros utilisateurs ». D’autres
sites pourraient être inquiétés, en France et à l’étranger, car SnowTigers
était en relation avec plusieurs réseaux warez dans le monde entier.